SORTIERVERFAHREN UND VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2382059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382059
- Numéro de demande
- EP09801530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 5/36 (2006.01)G01N 33/02 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 21/359 (2014.01)G01N 21/94 (2006.01)G01N 21/85 (2006.01)B07C 5/342 (2006.01)
- Priorité
- GB 0823419 23.12.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002931 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/073004 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
DEEFHOLTS, Benedict
London E16 2BF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.