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Brevet européen · EP2382114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382114
Numéro de demande
EP10701511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 22/18 (2006.01)
G01L 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009007720 28.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/050767 25.01.2010
Publication PCT
WO2010/086281 05.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

BAG Bizerba Automotive GmbH

Wilhelm-Kraut-Strasse 65, 72336 Balingen, DE

Inventeur

METZGER, Frank

72461 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.