POSITIONSSTEUERSYSTEM

Brevet européen · EP2382121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382121
Numéro de demande
EP09797224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
2 nov. 2011
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B61L 25/02 (2006.01)
A63G 7/00 (2006.01)
B61C 15/12 (2006.01)
B60L 3/10 (2006.01)
Priorité
US 344633 29.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/066037 30.11.2009
Publication PCT
WO2010/077505 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 29 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.03.2018

  6. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

KING, Steven, Morris

Orlando, FL 32804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.