PALLETTIERUNGSGERÄT

Brevet européen · EP2382147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382147
Numéro de demande
EP10702464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 57/03 (2006.01)
B65G 57/24 (2006.01)
Priorité
IT RE20090004 27.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/050830 26.01.2010
Publication PCT
WO2010/086292 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

A.C.M.I. - Societa' Per Azioni

Via G. Di Vittorio 60, 43045 Fornovo Di Taro (Parma), IT

Inventeur

MAGRI, Giacomo

I-43020 Beduzzo (Parma), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.