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Brevet européen · EP2382351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382351
- Numéro de demande
- EP09801287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 16/00 (2006.01)D06M 23/06 (2006.01)A01N 53/00 (2006.01)D06M 13/00 (2006.01)D06M 13/02 (2006.01)D06M 15/263 (2006.01)
- Priorité
- IN DE01672009 29.01.2009
- Demande PCT
- PCT/IN2009/000670 20.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/086872 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
VIJAY, Veer
Gwalior 474 002, IN
SHRI, Prakash
Gwalior 474 002, IN
KSHITIJ, Chandel
Gwalior 474 002, IN
MURLIDHAR, Jaywantrao, Mendki
Gwalior 474 002, IN
RAJAGOPALAN, Vijayaraghavan
Gwalior 474 002, IN
KRISHNAMURTHY, Sekhar
New Delhi 110 011, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.