KATALYTISCHER HEIZER FÜR DÜSENHOHLRAUM
Brevet européen · EP2382419 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382419
- Numéro de demande
- EP09835400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F23D 3/40 (2006.01)
- Priorité
- US 647834 28.12.2009US 140902 P 26.12.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/006722 28.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/074767 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 24 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.10.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
Mason, Ohio 45040, US
Holbrook, New York 11741, US
Mason, Ohio 45040, US
Mason, Ohio 45040, US
Mason, Ohio 45040, US
Mason, Ohio 45040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.