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Brevet européen · EP2382432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382432
- Numéro de demande
- EP09801417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 08022515 29.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/009303 29.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/076014 08.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 29 avr. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, 4051 Basel → Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 23 janv. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Pharma Concepts GmbH, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel → Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 15 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pharma Concepts GmbH, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 15.02.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
82402 Seeshaupt, DE
84529 Tittmoning, DE
80802 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.