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Brevet européen · EP2382447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382447
Numéro de demande
EP11711742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2011
Publié
2 nov. 2011
Délivré
20 nov. 2019
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/32 (2006.01)
G01F 5/00 (2006.01)
G01F 15/18 (2006.01)
Priorité
CH 2652010 01.03.2010
US 037005 28.02.2011
Demande PCT
PCT/US2011/026664 01.03.2011
Publication PCT
WO2011/109378 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Cla-Val Company

1701 Placentia Avenue, Costa Mesa CA 92627, US

Inventeur

RÉ, Daniel

1992 Les Agettes (Valais)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.