KÖRPERMODUL FÜR EIN OPTISCHES MESSINSTRUMENT

Brevet européen · EP2382477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382477
Numéro de demande
EP10702326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
G01N 21/13 (2006.01)
Priorité
FI 20095061 26.01.2009
US 149544 P 03.02.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/050020 18.01.2010
Publication PCT
WO2010/084243 29.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Inventeur

LAITINEN, Jyrki

FI-21620 Kuusisto, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.