KAMERA- UND LINSENSYSTEM
Brevet européen · EP2382508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382508
- Numéro de demande
- EP09801532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- US 345052 29.12.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002953 23.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/076554 08.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.