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Brevet européen · EP2382514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382514
Numéro de demande
EP09801883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
2 nov. 2011
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
US 140339 P 23.12.2008
US 227658 P 22.07.2009
Demande PCT
PCT/US2009/069204 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/075389 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

XOMA (US) LLC

2910 Seventh Street, Berkeley, CA 94710, US

Inventeur

DADSON, Alfred, C.

Berkeley, CA 94710, US

TENEROWICZ, Robert, S.

Berkeley, CA 94710, US

SCANNON, Patrick, J.

Berkeley, CA 94710, US

BERNARD, Frank

Berkeley, CA 94710, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.