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Brevet européen · EP2382607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382607
- Numéro de demande
- EP09815419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2009
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/196 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008062997 23.12.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/001811 23.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/072214 01.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
HINKEL, Ralf
67724 Höringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.