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Brevet européen · EP2382620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382620
Numéro de demande
EP10709152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/00 (2006.01)
G01N 29/24 (2006.01)
G01N 29/28 (2006.01)
Priorité
DE 102009006557 27.01.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000052 14.01.2010
Publication PCT
WO2010/085936 05.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

FISCHER, Gert

47669 Wachtendonk, DE

GRAFF, Alfred

45239 Essen, DE

BRECKEL, Karl-Heinz

47239 Duisburg, DE

BERKEMEIER, Jochen

59065 Hamm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.