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Brevet européen · EP2382631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382631
- Numéro de demande
- EP10729477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2010
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10L 19/16 (2013.01)G10L 19/008 (2013.01)H04S 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 350047 07.01.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/020283 06.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/080854 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
WALSH, Martin
Scotts Valley California 95066, US
JOT, Jean-Marc
Aptos California 95003, US
STEIN, Edward
Capitola California 95010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.