HF-SPUTTER-ANORDNUNG

Brevet européen · EP2382648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382648
Numéro de demande
EP09805942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2009
Publié
2 nov. 2011
Délivré
5 oct. 2016
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
US 140102 P 23.12.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/055870 21.12.2009
Publication PCT
WO2010/073207 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 9 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Oerlikon Advanced Technologies AG, Iramali 18, 9496 Balzers, Liechtenstein → Evatec AG, Hauptstrasse 1a, 9477 Trübbach

    Publié dans Swissreg le 09.11.2018

  3. 12 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 12.01.2017

  4. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Evatec AG

Hauptstrasse 1a, 9477 Trübbach

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

WEICHART, Jürgen

CH-9496 Balzers, LI

FELZER, Heinz

CH-7302 Landquart

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.