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Brevet européen · EP2382684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382684
Numéro de demande
EP10706767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/203 (2006.01)
H04B 3/04 (2006.01)
Priorité
IT RM20090022 23.01.2009
Demande PCT
PCT/IT2010/000008 15.01.2010
Publication PCT
WO2010/084519 29.07.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Elettronica S.p.A.

Via Tiburtina Valeria Km 13,700, 00131 Roma RM, IT

Inventeur

PINTO, Giuseppe

00131 Roma RM, IT

BARTOCCI, Marco

00131 Roma RM, IT

FAZI, Federico

00131 Roma RM, IT

TAFUTO, Antonio

00131 Roma RM, IT

CIACIA, Egidio

00131 Roma RM, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.