OPTISCHES MESSINSTRUMENT MIT DATENÜBERTRAGUNG
Brevet européen · EP2382724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2382724
- Numéro de demande
- EP10702719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2010
- Publié
- 2 nov. 2011
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/40 (2006.01)H04J 3/06 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- FI 20095063 26.01.2009US 149549 P 03.02.2009
- Demande PCT
- PCT/FI2010/050023 18.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/084245 29.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 28.06.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
FI-21620 Kuusisto, FI
FI-21500 Kaarina, FI
FI-20540 Turku, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.