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Brevet européen · EP2382724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382724
Numéro de demande
EP10702719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
28 mars 2018
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
H04J 3/06 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
FI 20095063 26.01.2009
US 149549 P 03.02.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/050023 18.01.2010
Publication PCT
WO2010/084245 29.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 28 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.06.2018

  8. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

LAITINEN, Jyrki

FI-21620 Kuusisto, FI

YLI-KOSKI, Antero

FI-21500 Kaarina, FI

OJALA, Markku

FI-20540 Turku, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.