Kraftbetätigtes Spannfutter

Brevet européen · EP2383058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2383058
Numéro de demande
EP10161101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2010
Publié
2 nov. 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/167 (2006.01)
B23Q 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

Helm, Peter

88074, Meckenbeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.