SERRURE À BOUTON BLOCABLE

Brevet européen · EP2383408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2383408
Numéro de demande
EP09834141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2009
Publié
2 nov. 2011
Délivré
11 nov. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 13/00 (2006.01)
E05C 3/04 (2006.01)
E05C 5/02 (2006.01)
Priorité
ES 200900016 23.12.2008
Demande PCT
PCT/ES2009/000269 19.05.2009
Publication PCT
WO2010/072853 01.07.2010
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Titulaire

Ojmar S.A.

Poligono Industrial de Lerun., 20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES

Inventeur

SENDIN MARTIN, Ricardo

E-20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.