Dispositif d'amorçage à initiation électrique pour projectile

Brevet européen · EP2383539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2383539
Numéro de demande
EP11290192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
2 nov. 2011
Délivré
12 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F42C 9/14 (2006.01)
F42C 15/00 (2006.01)
F42C 15/196 (2006.01)
F42C 15/31 (2006.01)
F42C 15/40 (2006.01)
Priorité
FR 1001799 27.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 3 juin 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Nexter Munitions, 13 Route de la Minière, 78000 Versailles, France → KNDS Ammo France, 13 Route de la Minière, 78000 Versailles, France

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 27 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

  7. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Titulaire

KNDS Ammo France

78000 Versailles, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Pavec, Pierre

18023 Bourges Cedex, FR

Lafont, Renaud

18023 Bourges Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.