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Brevet européen · EP2384142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384142
Numéro de demande
EP10707643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
31 oct. 2012
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/113 (2006.01)
G06T 7/00 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 379108 12.02.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050094 22.01.2010
Publication PCT
WO2010/092366 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

Vision RT Limited

Dove House Arcadia Avenue, London N3 2JU, GB

Inventeur

RUTO, Antony Christopher

London N3 2JU, GB

MEIR, Ivan Daniel

London N3 2JU, GB

SMITH, Norman Ronald

London N3 2JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.