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Brevet européen · EP2384169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384169
Numéro de demande
EP10700060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
Priorité
NL 2002396 05.01.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050002 05.01.2010
Publication PCT
WO2010/077144 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Titulaire

MMID Products B.V.

Westvest 145, 2611 AZ Delft, NL

Inventeur

MAGERMANS, Marcel, Peter

NL-2498 AP Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.