HAND-SICHERHEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2384265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2384265
- Numéro de demande
- EP09832172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2009
- Publié
- 9 nov. 2011
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 1/68 (2006.01)B63C 9/32 (2006.01)F41B 13/00 (2006.01)F41B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- NO 20085185 11.12.2008
- Demande PCT
- PCT/NO2009/000429 11.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/068116 17.06.2010
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 21 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.01.2014
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.