HAND-SICHERHEITSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2384265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384265
Numéro de demande
EP09832172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
9 nov. 2011
Délivré
16 oct. 2013
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 1/68 (2006.01)
B63C 9/32 (2006.01)
F41B 13/00 (2006.01)
F41B 15/00 (2006.01)
Priorité
NO 20085185 11.12.2008
Demande PCT
PCT/NO2009/000429 11.12.2009
Publication PCT
WO2010/068116 17.06.2010
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 21 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.01.2014

  3. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.