WASSERSTOFFVERFAHREN

Brevet européen · EP2384308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384308
Numéro de demande
EP10700594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 3/38 (2006.01)
C01B 3/48 (2006.01)
C01B 3/50 (2006.01)
C01B 3/56 (2006.01)
Priorité
GB 0901472 30.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050043 14.01.2010
Publication PCT
WO2010/086635 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 13 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 13.06.2015

  3. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

Johnson Matthey PLC

5th Floor 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

CATCHPOLE, Stephen, John

Cleveland TS5 5QJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.