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Brevet européen · EP2384374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384374
Numéro de demande
EP09779001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2009
Publié
9 nov. 2011
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/051102 30.01.2009
Publication PCT
WO2010/086025 05.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Inventeur

WURCZINGER, Dieter

61118 Bad Vilbel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.