MODULE POUR MACHINE DE PRÉPARATION DE BOISSONS

Brevet européen · EP2384524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384524
Numéro de demande
EP09771339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2009
Publié
9 nov. 2011
Délivré
14 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité
FR 0858513 12.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066673 09.12.2009
Publication PCT
WO2010/066760 17.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 9 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

  6. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

F-06000 Nice, FR

GOERING, Alain

F-06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.