PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE CORRECTEUR D'ERREURS FLEXIBLE ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANT

Brevet européen · EP2384547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384547
Numéro de demande
EP10708259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
18 oct. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 13/19 (2006.01)
H03M 13/13 (2006.01)
H03M 13/27 (2006.01)
Priorité
FR 0950628 30.01.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050158 01.02.2010
Publication PCT
WO2010/086572 05.08.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

3G Licensing S.A.

6, Avenue Marie Thérèse, 2132 Luxembourg, LU

Inventeur

CARLACH, Jean-Claude

F-35000 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.