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Brevet européen · EP2384629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384629
Numéro de demande
EP11150523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2011
Publié
9 nov. 2011
Radié
18 juin 2014
Motif
Retiré
Classes CIB
A21C 3/08 (2006.01)
Priorité
CH 7122010 07.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 2 juil. 2014

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

  3. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  4. 18 juin 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

BBH Betriebseinrichtungen AG

Linthstrasse 53, 8856 Tuggen

Inventeur

Kurath, Rolf

8856 Tuggen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.