Sprüher für Küchenspüle
Brevet européen · EP2384819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2384819
- Numéro de demande
- EP11163198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2011
- Publié
- 9 nov. 2011
- Délivré
- 8 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05B 1/16 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)B05B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20100785 05.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
- 8 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Inventeur
Bosio, Orlando
46040, Casaloldo MN, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.