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Brevet européen · EP2384828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384828
Numéro de demande
EP11162527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2011
Publié
9 nov. 2011
Délivré
3 juin 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 21/00 (2006.01)
B08B 11/04 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
Priorité
IT TO20100296 14.04.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Bottero S.p.A.

Via Genova, 82, Cuneo, IT

Inventeur

Margaria, Bruno

12020, VILLAR SAN COSTANZO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.