Koordinatenmesssystem mit rotatorischem Adapter

Brevet européen · EP2384851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384851
Numéro de demande
EP10161754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
3 janv. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/008 (2006.01)
G01B 5/012 (2006.01)
B23Q 3/155 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

TESA SA

Bugnon 38, 1020 Renens

Inventeur

Jordil, Pascal

1612 Ecoteaux

Vullioud, Benjamin

1124 Gollion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.