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Brevet européen · EP2384868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384868
Numéro de demande
EP11164358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2011
Publié
9 nov. 2011
Délivré
26 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B26D 3/28 (2006.01)
B26D 3/16 (2006.01)
B23D 21/10 (2006.01)
B23B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT MI20100764 03.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 27.11.2012

  6. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Titulaire

C.B.C. S.r.l.

Via Einaudi, 3, 42016 Guastalla (RE), IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Vezzani, Giorgio

42016 GUASTALLA (RE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.