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Brevet européen · EP2384896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384896
Numéro de demande
EP11163008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2011
Publié
9 nov. 2011
Délivré
4 sept. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
DE 102010016776 04.05.2010
DE 102010016959 14.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

Pelikan Hardcopy Production AG

Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon

Inventeur

Sulser, Daniel

8636, Wald/ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.