DOPPELCONTAINER, INNERER CONTAINER UND ÄUSSERER CONTAINER
Brevet européen · EP2384991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2384991
- Numéro de demande
- EP10735873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2010
- Publié
- 9 nov. 2011
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 25/20 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009019998 30.01.2009JP 2009164505 13.07.2009JP 2010011639 22.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051151 28.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/087408 05.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Inventeur
SATO, Tatsuo
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
OOHASHI, Kenji
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
MATSUMIYA, Yoshikazu
Saitama-shi Saitama 330-0854, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.