DOPPELCONTAINER, INNERER CONTAINER UND ÄUSSERER CONTAINER

Brevet européen · EP2384991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384991
Numéro de demande
EP10735873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/20 (2006.01)
B65D 77/06 (2006.01)
Priorité
JP 2009019998 30.01.2009
JP 2009164505 13.07.2009
JP 2010011639 22.01.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/051151 28.01.2010
Publication PCT
WO2010/087408 05.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

SATO, Tatsuo

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

OOHASHI, Kenji

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

MATSUMIYA, Yoshikazu

Saitama-shi Saitama 330-0854, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.