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Brevet européen · EP2384998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384998
Numéro de demande
EP11163135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
9 nov. 2011
Délivré
16 déc. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 102010019780 07.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

ESE World B.V.

Luxemburglaan 35, 6199 AM Maastricht-Airport, NL

Inventeur

Fröhlingsdorf, Udo

57462, Olpe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.