Ansaug- und Fördersystem

Brevet européen · EP2385007 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385007
Numéro de demande
EP11154110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
9 nov. 2011
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 3/12 (2006.01)
B65H 5/22 (2006.01)
B65H 9/16 (2006.01)
B65H 15/00 (2006.01)
B65H 3/48 (2006.01)
B65H 3/62 (2006.01)
Priorité
US 775522 07.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

  6. 27 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

BDT Media Automation GmbH

Saline 29, 78628 Rottweil, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Kearney, Peter Xavier

78567, Fridingen, DE

Wardak, Andreas

78628, Rottweil, DE

Schech, Klaus

78647, Trossingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.