Treppenleiter mit Treppenstufen

Brevet européen · EP2385211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385211
Numéro de demande
EP11003671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
9 nov. 2011
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E06C 1/387 (2006.01)
B60R 3/02 (2006.01)
E06C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010019569 05.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  7. 22 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

PWP S.A.

PWP SA

Route de Neuchâtel, CH-1530 Payerne

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Gijsbers, Erik

3232 Ins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.