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Brevet européen · EP2385302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2385302
- Numéro de demande
- EP10004811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2010
- Publié
- 9 nov. 2011
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 11/12 (2006.01)F23J 13/02 (2006.01)F23L 17/04 (2006.01)F23L 17/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.