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Brevet européen · EP2385437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385437
Numéro de demande
EP10735935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
31 oct. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/06 (2006.01)
F16K 17/30 (2006.01)
F16K 31/365 (2006.01)
F16K 49/00 (2006.01)
F02M 21/02 (2006.01)
F02M 21/06 (2006.01)
Priorité
JP 2009021998 02.02.2009
JP 2009112808 07.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/051342 01.02.2010
Publication PCT
WO2010/087475 05.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Keihin Corporation

26-2, Nishishinjuku 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 163-0539, JP

Inventeur

YAMAMOTO Hiroaki

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.