System für Notfallrateneinstellung

Brevet européen · EP2385634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385634
Numéro de demande
EP11161285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2007
Publié
9 nov. 2011
Délivré
2 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04B 7/005 (2006.01)
H04M 11/06 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H04L 25/02 (2006.01)
Priorité
US 828796 P 10.10.2006
US 869506 P 11.12.2006
US 864015 28.09.2007
Divisionnaire de
EP07817054
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

Long, Guozhu

California, 94539, US

Zhou, Jun

518057, Shenzhen, CN

Liu, Jianhua

515111, Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.