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Brevet européen · EP2385802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2385802
- Numéro de demande
- EP10705179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2010
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)G01L 5/16 (2006.01)A61B 19/00 (2006.01)A61B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- US 143718 P 09.01.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/000021 08.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/079418 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.