VORRICHTUNGEN ZUR GEWEBEENTFERNUNG
Brevet européen · EP2385815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2385815
- Numéro de demande
- EP10729502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2010
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)A61B 18/08 (2006.01)
- Priorité
- US 143010 P 07.01.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/020348 07.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/080894 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 févr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Med-Logics, Inc., 1627 Enterprise Street, Athens, TX 75751, Etats-Unis d'Amérique → Liquet Technologies, Inc., 1627 Enterprise Street, Athens, TX 75751, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
2 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
Mission Viejo CA 92692, US
Mission Viejo CA 92692, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.