DOSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2385852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385852
Numéro de demande
EP09797053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2009
Publié
16 nov. 2011
Délivré
17 févr. 2016
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
G01F 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 202008017185 U 30.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/067948 28.12.2009
Publication PCT
WO2010/076302 08.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

Sanofi SA

3 route de Montfleury, 1214 Vernier

Radiée du registre

Inventeur

VON SCHUCKMANN, Alfred

47627 Kevelaer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.