GEFORMTE SCHNEIDTEILCHEN MIT EINER ÖFFNUNG

Brevet européen · EP2385889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385889
Numéro de demande
EP09836639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2009
Publié
16 nov. 2011
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B24D 18/00 (2006.01)
B24D 3/06 (2006.01)
B24D 3/04 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
US 337112 17.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/066199 01.12.2009
Publication PCT
WO2010/077518 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Company

3M Center P.O.Box 33427, St. Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

HAAS, John D.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

ADEFRIS, Negus B.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

ERICKSON, Dwight D.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

BODEN, John T.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

CULLER, Scott R.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.