SICHERHEITSELEMENT MIT OPTISCH VARIABLER STRUKTUR
Brevet européen · EP2385903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2385903
- Numéro de demande
- EP09801937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2009
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/425 (2014.01)
- Priorité
- DE 102009004128 05.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/009059 17.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/075979 08.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Giesecke & Devrient GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81667 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.10.2017
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
85567 Pienzenau-Bruck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.