KAPPE UND ENTENSCHNABELVENTIL FÜR EINEN WEICHEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP2386040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386040
Numéro de demande
EP10700088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2010
Publié
16 nov. 2011
Délivré
11 mars 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 29/00 (2006.01)
F16L 29/02 (2006.01)
B65D 47/06 (2006.01)
B65D 47/10 (2006.01)
B67D 3/00 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
US 143622 P 09.01.2009
US 162883 P 24.03.2009
US 166065 P 02.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/020351 07.01.2010
Publication PCT
WO2010/080897 15.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

JOHNSON, James, W.

Delaware OH 43015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.