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Brevet européen · EP2386221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386221
Numéro de demande
EP11165496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2011
Publié
16 nov. 2011
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/12 (2006.01)
A45F 3/08 (2006.01)
A45F 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 201008145 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

McGill, Christian

London, Greater London N3 2QL, GB

Bruce, Euan

London, Greater London N3 2QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.