Abseihvorrichtung
Brevet européen · EP2386231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2386231
- Numéro de demande
- EP11162462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2011
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 11 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47J 36/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 7172010 10.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 févr. 2024
Fusionné
- Titulaire
- MOHA Moderne Haushaltwaren AG, 7, rue des Sablières, 1214 Vernier → A.MARCHON SA, Route de Montena 67, 1728 Rossens
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 29 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Inventeur
89123 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.