Module d'éclairage à diode électroluminescente pour pièce à main chirurgicale ou dentaire
Brevet européen · EP2386263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2386263
- Numéro de demande
- EP10162562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2010
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)F21K 99/00 (2016.01)F21W 131/20 (2006.01)F21W 131/202 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 mai 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2500 Bienne 6 (supprimé)
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
- Inventeur
- Waelti, Gabriel, Champ de l'Ombre 2c, 2605 Sonceboz-Sombeval, Schönbächler, Edgar, Vy D'Etra 18, 2000, Neuchâtel (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 13.05.2024
- 13 mai 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2500 Bienne 6
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- Waelti, Gabriel, Champ de l'Ombre 2c, 2605 Sonceboz-Sombeval, Schönbächler, Edgar, Vy D'Etra 18, 2000, Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.05.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 4 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.04.2014
1 entrée antérieure
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.