Fahrradgabel

Brevet européen · EP2386472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386472
Numéro de demande
EP11177221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2008
Publié
16 nov. 2011
Délivré
6 août 2014
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/02 (2006.01)
B62K 19/16 (2006.01)
Priorité
US 890472 P 17.02.2007
US 954492 P 07.08.2007
US 874049 17.10.2007
Divisionnaire de
EP08002846
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

Trek Bicycle Corporation

801 West Madison Street, Waterloo, WI 53594, US

Inventeur

Cusack, Douglas A.

Cottage Grove, WI Wisconsin 53527-9314, US

Colegrove, James E

Lake Mills, WI Wisconsin 53551-9748, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.